Mentions légales

Titre du site : S.J.B.S. Section basket
Url : http://www.sjbs-basket.com/
Conception du site internet : David Thebault
Administrateur : David Thebault
Scripts/Logiciels utilisés pour la réalisation du site : Joomla | Paint.net | Notepad++ | Mise à jour du championnat via le site : F.F.B.B.
Responsable de publication : Fabien Delsarte
Pour le compte de : S.J.B.S. Section Basket

Route de Brécun
44720 Saint-Joachim
Tél : 0240916624

Hébergement : Easy-hebergement.fr
Easy-hebergement est une activité de WHD-RS.

Capital : 20 000 €
SIRET : 44814481600023
Immatriculation : 04/2003
Déclaration CNIL : 1043705

Easy-hebergement est une marque déposée à l’INPI sous le numéro : 3553687

Informatique et Libertés

Informations personnelles collectées En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause www.sjbs-basket.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par les sites du réseau www.sjbs-basket.com, notamment pour l’inscription à des événements par le biais de formulaires en ligne.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur des sites du réseau www.sjbs-basket.com le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.sjbs-basket.com n’est : collectée à l’insu de l’utilisateur; publiée à l’insu de l’utilisateur; échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Rectification des informations nominatives collectées

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant.

Pour ce faire, l’utilisateur envoie à www.sjbs-basket.com : un courrier électronique directement à un membre du comité directeur ou un courrier à l’adresse du siège de l’association (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site www.sjbs-basket.com. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par www.sjbs-basket.com. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif.

L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de www.sjbs-basket.com ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Ajouter un Commentaire


Code de sécurité
Rafraîchir